Cahier CIDEFE

Le dernier cahier du Cidefe : Construire l'avenir des territoires

Démocratie locale, réforme des finances publiques, VIème République ou encore intercommunalités de projets sont au coeur des 16 interventions de cet ouvrage.

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Urbanisme

Série de fiches Cerema "Territoires résilients"

vendredi 1er mars 2019

Cidefil du 01 mars 2019

Le publie une série de fiches méthodologiques "Territoires résilients" qui s’adresse aux acteurs des territoires et vise à partager de manière synthétique les bonnes pratiques et les différents leviers (...)

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Groupe communiste à la métropole de Bordeaux

Une charte pour garantir un mieux construire

vendredi 9 février 2018

Cidefil du 9 février 2018

Lors du Conseil de Métropole du 26 janvier, a été présenté le projet de Charte du « Bien construire à Bordeaux Métropole ». Cette Charte a pour objectif d’encadrer et de garantir la qualité des très (...)

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L’AMF et l’AdCF demandent le report de la saisine par voie électronique des autorisations de construire

lundi 5 février 2018

Cidefil du 5 février 2018

Les premières mesures relatives à la dématérialisation des autorisations d’urbanisme devraient entrer en vigueur dès novembre 2018 pour la procédure de saisine par voie électronique (SVE) des (...)

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Le Plan cadastral menacé ? Jean-Paul Lecoq saisi le ministre

mercredi 15 novembre 2017

Cidefil du 15 novembre 2017

Alerté sur les difficultés rencontrées dans la mise à jour du plan cadastral, Jean-Paul Lecoq, député de Seine-Maritime, a souhaité interroger le Ministre des Finances concernant les moyens dédiés à ce (...)

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Guide du littoral et paysage

vendredi 8 septembre 2017

Cidefil du 8 septembre 2017

Un guide intitulé "Guide du littoral et paysage, guide méthodologique appliqué aux sites classés" a été publié le 25 août 2017 et modifié le 6 septembre 2017. Il traite spécifiquement de l’intégration (...)

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Note de l’AMF

Révision des valeurs locatives des locaux professionnels et des locaux d’habitation

mercredi 7 juin 2017

Cidefil du 7 juin 2017

L’Association des maire de France (AMF) publie sur son site une note, qui a pour objet d’établir un récapitulatif des éléments techniques concernant la révision des valeurs locatives des locaux (...)

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Modernisation du PLU : un guide pour accompagner les collectivités

vendredi 21 avril 2017

Cidefil du 21 avril 2017

Dans un "Guide de la modernisation du contenu du plan local d’urbanisme" Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l’Habitat durable, ambitionne "d’aider les collectivités territoriales et (...)

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Ouvrages d’art de rétablissement de voies

Bonne nouvelle pour les communes : le décret enfin publié !

vendredi 24 mars 2017

Cidefil du 24 mars 2017

Évelyne Didier, sénatrice de la Meurthe-et-Moselle (groupe communiste, républicain et citoyen au Sénat) a réagi à la parution du décret qui permettra aux collectivités, qui voient arriver un projet de (...)

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Le projet urbain partenarial (PUP) - financer les équipements publics et négocier le projet urbain

mercredi 8 mars 2017

Cidefil du 8 mars 2017

Le Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (Cerema) publie un ouvrage à destination des collectivités locales, des propriétaires fonciers et des (...)

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Fusions de communautés et PLU-I : Les assouplissements apportés par l’Assemblée nationale

mardi 22 novembre 2016

Cidefil du 22 novembre 2016

Communiqué de l’Assemblée des communautés de France (AdCF) : La commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale a adopté, dans le cadre de l’examen en deuxième lecture du projet de loi (...)

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Procédures d’autorisation d’urbanisme

jeudi 21 juillet 2016

Cidefil du 21 juillet 2016

La ministre du Logement a présenté en Conseil des ministres un projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2016-354 du 25 mars 2016. Elle vise à mieux articuler les procédures d’autorisation d’urbanisme (...)

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Communiqué de l’AMF

Proposition de loi visant à simplifier le droit de l’urbanisme, de la construction et des sols

mercredi 13 juillet 2016

Cidefil du 13 juillet 2016

Le groupe de travail sénatorial dédié à la simplification des normes, a rédigé son rapport et sa proposition de loi visant à simplifier le droit de l’urbanisme, de la construction et des sols. Ce groupe (...)

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Courrier commun de 3 Sénateurs du Morbihan

Loi ALUR et Littoral : un assouplissement nécessaire pour nos communes

jeudi 21 janvier 2016

Cidefil 21 janvier 2016

Trois Sénateurs du Morbihan (Odette HERVIAUX, Michel LE SCOUARNEC et Joël LABBE) ont adressé à la ministre du Logement un courrier commun. A l’initiative de Michel le Scouarnec (CRC), ils (...)

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Fédération nationale des travaux publics

La baisse des dotations aux collectivités locales pèse sur les travaux publics

vendredi 6 novembre 2015

Cidefil 06 novembre 2015

La fédération des travaux publics a tiré la sonnette d’alarme lors d’une conférence de presse le 5 janvier 2015. En effet, rien qu’en 2015, 15 000 emplois ont été perdus, pour une chute d’activité de 8 (...)

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Réforme du règlement du plan local d’urbanisme en 2016

vendredi 23 octobre 2015

Cidefil 23 octobre 2015

Sylvia Pinel, ministre du Logement, de l’Egalité des territoires et de la Ruralité, a présenté, le 22 octobre, aux acteurs de l’urbanisme les principales mesures de la refonte du règlement du Plan (...)

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URBANISME

Comment modifier le projet d’aménagement d’une ZAC

mercredi 1er juillet 2015

Rubrique de service - Lettre du Cidefe n° 1522 du 1er juillet 2015

Il existe deux types de procédures applicables en fonction de l’ampleur de la modification du programme des équipements publics. En premier lieu, lorsque la modification du programme des (...)

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PLU intercommunal : l’AMF regrette la remise en cause incessante des règles

lundi 16 février 2015

Cidefil 16 février 2015

Dans un communiqué publié le 12 février dernier, l’AMF regrette profondément que le texte issu des travaux de la Commission des lois de l’Assemblée nationale, dans le cadre de la discussion sur le (...)

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Jacques Victor

Opération d’Intérêt National du Var : quelle concertation ?

jeudi 18 septembre 2014

Cidefil 18 septembre 2014

Déclaration de Jacques VICTOR, Conseiller Général, Président de l’Association Départementale des Élus Communistes et Républicains des Alpes Maritimes, au sujet de la prétendue « concertation » mise en (...)

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Le Sénat adopte définitivement la répartition des charges d’entretien des ouvrages d’art

mardi 24 juin 2014

Cidefil 24 juin 2014

Le 23 juin, le Sénat a définitivement adopté une proposition de loi d’Evelyne Didier (CRC- Meurthe-et-Moselle) et plusieurs de ses collègues, visant à répartir les responsabilités et les charges (...)

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GART

"10 idées reçues sur la réforme du stationnement "

mardi 10 juin 2014

Cidefil 10 juin 2014

L’adoption de la réforme de décentralisation et de dépénalisation du stationnement payant sur voirie marque l’aboutissement pour le Groupement des autorités responsables de transport (GART) d’une longue (...)

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La Porte de Bagnolet et l’Échangeur sont au centre questions portant sur la transformation de (...)

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A la une de l'Humanité (23-08-19)

L'assemblée de rentrée de la Fédération communiste du Pas-de-Calais aura lieu le 29 août à Sallaumines

Sur les épaules de Marx - Saison 2 - Episode 4 : Flexibiliser le marché du travail : une solution au chômage ?
Liens sources : Le temps partiel https://dares.travail-emploi.gouv.fr/dares-etudes-et-statistiques/s

A la une de l'Humanité (22-08-19)

Contre le G7 illégitime de Macron et des siens, pour le G195 des peuples et des nations !
Le G7 se réunit dans une ambiance de bunker à Biarritz du 24 au 26 août prochains. Le PCF dénonce (...)

+ 3,09 % d'augmentation du coût de la vie pour les étudiant-e-s à Lille

A la une de l'Humanité (21-08-19)

Reprise des entraînements le 9 septembre au Karaté Club Héninois

La CGT s'inquiète de la situation des travailleur·euse·s et des droits humains à Hong-Kong
Communique de presse CGT soutien a Hong-Kong 19-08-19.pdf Depuis plusieurs semaines, une (...)

A la une de l'Humanité (20-08-19)

Les communistes de Turquie (TKP) condamnent l'arrestation d'élus du HDP
Communiqué du Parti Communiste de Turquie - traduction Nico Maury Les décisions de l'AKP ne (...)

Turquie : "Inacceptables arrestations des maires kurdes démocratiquement élus" (PCF)
Communiqué du Parti communiste français Recep Tayyip Erdogan n'en finit pas de régler ses comptes (...)

Le Locle, la capitale du communisme Suisse (reportage RTS)
Reportage de la Radio télévision suisse (RTS) concernant nos camarades du Parti ouvrier et (...)

Turquie : Trois maires du HDP démis de leurs fonctions pour "terrorisme"
Trois maires prokurdes élus dans d'importantes villes du sud-est de la Turquie ont été démis de (...)

"Si Bolsonaro déteste tellement le communisme, alors soyons communistes!"
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Les communistes du Népal (NCP) s'engagent fermement contre la discrimination de castes
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