Cahier CIDEFE

Le dernier cahier du Cidefe : Construire l'avenir des territoires

Démocratie locale, réforme des finances publiques, VIème République ou encore intercommunalités de projets sont au coeur des 16 interventions de cet ouvrage.

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Cidefil 22 février 2016

À la une

Déclaration de Marc POGGIALE, Michel ILLAC et Patricia FERNANDEZ

Métropole Aix-Marseille Provence : "Pour une Métropole coopérative"

Déclaration de Marc POGGIALE Conseiller Métropolitain de Marseille, Patricia FERNANDEZ Maire de Port-de-Bouc et Michel ILLAC Maire d’Ensuès-la-Redonne, suite à la décision du Conseil Constitutionnel, concernant la Métropole Aix-Marseille Provence :
Nous prenons acte de la décision du conseil constitutionnel. La Métropole a besoin de se mettre au travail et d’ouvrir une nouvelle page pour répondre aux préoccupations des habitants, des usagers, des forces vives de nos territoires, en orientant (...)

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En avant

Retour sur la formation du Cidefe « Personnels territoriaux : ouvrir un nouveau dialogue social »

Cette journée d’étude s’est déroulée le 16 février 2016 au siège du Cidefe à Montreuil.
Michel Bouglouan a animé la formation en s’appuyant sur son expérience d’élu en charge du personnel à Champs sur Marne, mais aussi sur son métier de DRH dans une ville voisine. Pour traiter les transferts de personnel, il a également évoqué ce qu’il a vécu en avant première puisque les villes nouvelles ont servi de terrain d’expérimentation aux intercommunalités. Ce qui est le cas de Champs sur Marne.
Les réformes (...)

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Associations d’élus

Conférence de presse de l’association "France Urbaine"

Réforme de la DGF, réforme des rythmes scolaires et mise en oeuvre de la réforme territoriale

"France urbaine" a tenu le 17 février 2016 son premier point presse depuis sa création.
L’occasion pour son président, Jean-Luc Moudenc, maire de Toulouse, président de Toulouse Métropole d’interpeller le gouvernement sur trois sujets d’actualité : la réforme de la Dotation globale de fonctionnement, la réforme des rythmes scolaires et la mise en œuvre de la réforme territoriale.
En savoir (...)

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Education

Le Courrier des maires

Réforme des rythmes scolaires : l’heure de l’évaluation pour l’AMF, l’AMIF et France urbaine

Le Courrier des Maires publie sur son site, un dossier intitulé : Réforme des rythmes scolaires : l’heure de l’évaluation pour trois associations d’élus
Les associations des maires de France (AMF), d’Ile-de-France (AMIF) et les élus des grandes villes et métropoles réunis au sein de France urbaine lancent chacune leur enquête d’évaluation de la réforme des rythmes scolaires, après deux années scolaires d’application. Des études qui se veulent qualitatives, au-delà de l’impact financier du reste à charge (...)

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Finances

Proposition de loi du groupe Communiste, Républicain et Citoyens au Sénat

Fraude fiscale : le groupe CRC propose de renforcer la transparence financière et fiscale des entreprises à vocation internationale

Les sénateurs du groupe Communiste, Républicain et Citoyens (CRC) ont déposé une proposition de loi pour renforcer la transparence financière et fiscale des entreprises à vocation internationale, dans le but de lutter contre la fraude fiscale et sociale.
Le texte de la proposition de loi demande "qu’il soit appliqué aux plus importants conglomérats industriels et commerciaux des règles de publicité quant à leur présence et leur activité sur leurs différents sites et implantations. "
Dans son article (...)

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Formation Cidefe

Jeudi 10 mars 2016 - Montreuil

Dérèglementation du secteur de l’énergie : quelles interventions et mobilisations des élus ?

Avec :
Valérie Gonçalvès, syndicaliste secteur énergie
Christian Fautré, adjoint au maire de Champigny/Marne (94)
Hervé Bramy, conseiller municipal au Blanc-Mesnil (93)
Objectif : Analyser les conséquences de la déréglementation du secteur énergétique
Depuis l’ouverture des marchés de l’énergie à la concurrence, le secteur énergétique s’est profondément transformé. Quinze ans de restructuration, de déréglementation, le service public de l’électricité et du gaz est mis à mal.
La précarité énergétique (...)

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Mercredi 9 mars 2016 - Montreuil

Contre les expulsions locatives et les coupures d’énergie : le droit à la dignité

Avec :
Azzedine Taibi, maire de Stains (93)
Roland Weyl, avocat, vice-président de l’Association internationale des juristes démocrates (AIJD)
Éric Constantin, directeur de l’Agence d’Ile de France de la fondation Abbé Pierre
José Moury, conseiller municipal de Bobigny (93)
Objectif : Définir des actions pour lutter les coupures d’énergie
Le 31 mars reste une date inhumaine pour toutes celles et ceux qui sont menacés d’expulsion. Pourtant, nombreux sont les textes internationaux, ratifiés par (...)

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Vendredi 4 mars 2016 - Angers

Économie sociale et solidaire : quelles richesses pour les territoires ?

Avec :
Emmanuel Bioteau, géographe, Université d’Angers
Sylvie Mayer, animatrice Ap2E - Agir pour une Économie Équitable
Aux impasses du capitalisme financiarisé en termes de développement des territoires et des capacités humaines, l’économie sociale et solidaire (ESS) oppose une approche des activités de production et de distribution mettant au cœur l’utilité sociale et environnementale, la durabilité et l’extension des droits des salariés, des producteurs et des consommateurs. Si cette approche est (...)

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Logement

Patrice Leclerc, maire de Gennevilliers (Hauts de Seine)

Reprendre l’offensive politique sur le logement social c’est aussi traiter l’urgence

Lu sur le blog de Patrice Leclerc, maire de Gennevilliers (92)
La situation est catastrophique et elle va continuer de s’aggraver sur le droit au logement. Le logement social, habitation à loyer modérée, doit redevenir le logement pour toutes et tous les salariés (au travail ou hors travail), l’outil du droit au logement. La pénurie organisée ne doit pas nous faire reculer sur cet objectif. Bien au contraire !
La ville de Gennevilliers s’est construite, par et autour du logement social. C’est la (...)

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Parlement

Emploi, transports, état d’urgence... : Interventions des député-e-s communistes, républicains, citoyens

Questions au gouvernement :
Gaby CHARROUX : Infrastructure des transports
Gaby CHARROUX : Mise en œuvre de la prime d’activité
André CHASSAIGNE : Crise agricole
Textes en séance :
Pt Prorogation de l’état d’urgence :
André CHASSAIGNE : [discussion générale
>http://www.groupe-communiste.assemblee-nationale.fr/expressions/prorogation-de-letat-durgence]
Débat sur la politique nationale en matière d’enseignement supérieur
Marie-George BUFFET : discussion générale
Pt Réseau des Chambres de (...)

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Revue de Presse

Lu dans la presse nationale

Etat d’urgence
Etat d’urgence : premier revers pour le gouvernement
Le Conseil constitutionnel a décidé de censurer les saisies informatiques effectuées lors des perquisitions.
Le Monde, édition du 22 février 2016, par Jean-Baptiste Jacquin et Julia Pascual. Lien vers l’article
Réforme territoriale
CTAP : les ultimes précisions de Marylise Lebranchu sur un outil qu’elle a choyé
La veille du remaniement ministériel, la ministre de la Décentralisation et le secrétaire d’Etat chargé de la réforme (...)

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Transports

Communiqué du PCF

Mort des trains de nuit : le rapport « Duron » l’avait préconisé, le gouvernement le fait

Suivant les préconisations du rapport « DURON » sur l’avenir des trains d’équilibres du territoire, rendues en mai 2015, Alain Vidalies, secrétaire d’état aux transports, a annoncé le 19 février 2016 la disparition quasi-totale des trains de nuit.
Seules les lignes Paris-Austerlitz-Briançon et Paris-Austerlitz-La Tour-de-Carol sont maintenues.
Cette annonce sera effective dès l’été prochain.
La volonté de désengagement est justifiée par l’Etat en raison du coût trop élevé que représente les trains de (...)

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