Vous avez fait l’acquisition d’une piscine hors-sol pour profiter des beaux jours et vous détendre en famille sans avoir à quitter votre jardin. Mais ce petit plaisir peut également engendrer certaines obligations fiscales, comme des taxes plus élevées.
Dans cet article, nous ferons le point sur les différents impôts et taxes applicables aux piscines hors-sol, pour vous permettre d’anticiper ces coûts et éviter les mauvaises surprises.
Sommaire
Taxe foncière et piscine hors-sol
L’une des questions fréquentes concernant la fiscalité des piscines hors-sol est de savoir si elles sont soumises à la taxe foncière. En règle générale, la taxe foncière concerne les propriétés bâties et non-bâties, et dépend donc de la nature du bien immobilier et de ses améliorations.
Piscine hors-sol démontable et taxe foncière
Pour les piscines hors-sol démontables, la situation est claire : elles ne sont pas soumises à la taxe foncière. En effet, ces équipements n’étant généralement pas installés à demeure et aucune construction spécifique n’étant nécessaire à leur mise en place, ils ne constituent pas une nouvelle surface taxable.
Piscine hors-sol fixe et taxe foncière
En revanche, si la piscine hors-sol est fixe, la situation est différente. Lorsque la piscine est installée à demeure et qu’elle constitue une annexe du logement (par exemple, une terrasse en bois ou une structure en dur), elle peut être considérée comme une nouvelle surface taxable. La taxe foncière pourrait alors s’appliquer si la surface de la piscine dépasse 10m2. Une étude de cas par cas sera nécessaire pour déterminer si cette condition est remplie.
Taxe d’habitation et piscine hors-sol
La taxe d’habitation concerne l’ensemble des occupants d’un même lieu de résidence principale, que ceux-ci soient propriétaires ou locataires. Au même titre que la taxe foncière, la taxe d’habitation dépend de la valeur locative cadastrale de l’habitation et des améliorations apportées à celle-ci.
Piscine hors-sol démontable et taxe d’habitation
Comme pour la taxe foncière, les piscines hors-sol démontables ne sont pas soumises à la taxe d’habitation. En effet, elles n’ont pas d’impact sur la valeur locative cadastrale de la maison, puisqu’il s’agit d’un équipement temporaire et non d’une extension de l’habitat.
Piscine hors-sol fixe et taxe d’habitation
Concernant les piscines hors-sol fixes, la situation peut varier. Si la piscine est considérée comme une annexe du logement et qu’elle augmente la valeur locative cadastrale, la taxe d’habitation pourrait être impactée. Toutefois, il est important de noter que cette règle n’est pas systématiquement appliquée et que les administrations locales ont une certaine marge de manœuvre en la matière.
Comment se déroule l’évaluation fiscale ?
Lorsque vous faites construire ou installer une piscine hors-sol fixe, vous devez généralement déclarer cette nouvelle construction aux services fiscaux. Une fois cette déclaration effectuée, les services des impôts locaux peuvent venir inspecter la piscine et décider si elle doit être soumise à taxation.
- évaluation de la surface taxable : comme expliqué précédemment, la taxe foncière peut s’appliquer si la surface de la piscine dépasse 10m2. L’administration fiscale analysera donc cette surface pour prendre sa décision ;
- examen du caractère fixe : l’autre critère pris en compte est le caractère fixe ou non de la piscine. Si l’installation est considérée comme temporaire, il y a de fortes chances qu’elle ne soit pas soumise aux taxes.
